Arrêtés municipaux

Délégation de signature mars 2026 (641.48 Ko)

Délégation de signature mars 2026 (673.15 Ko)

Délégation de signature mars 2026 (636.49 Ko)

Délégation de signature mars 2026 (616.04 Ko)

Délégation de signature mars 2026 (610.96 Ko)

Délégation de signature mars 2026 (630.4 Ko)

Délégation de signature mars 2026 (621.03 Ko)

Délégation de signature mars 2026 (606.61 Ko)

Délégation de signature mars 2026 (585.08 Ko)

Délégation de signature mars 2026 (598.1 Ko)

Délégation de signature mars 2026 (603.81 Ko)

Délégation de signature mars 2026 (601.3 Ko)

Délégation de signature mars 2026 (602.9 Ko)

Délégation de signature mars 2026 (602.52 Ko)

Délégation de signature mars 2026 (659.14 Ko)

Délégation de signature mars 2026 (962.32 Ko)

Installation d'un périmètre de sécurité aux abords des bâtiments du Moulin du Pétillon et des battoirs, 50 rue de la République - A partir du 21 mars 2025 (408.39 Ko)

Arrêté instaurant un périmètre de protection concernant l'immeuble sis au 30 rue Jean Jaurès (803.97 Ko)

Arrêté portant délégation de fonctions à Mme Angélique HERMITTE, conseillère municipale (795.22 Ko)

Arrêté portant délégation de fonctions à Mme Nathalie GERMAIN-VEY, conseillère municipale (814.71 Ko)

Contrat de prêt pour le budget communal (850.22 Ko)

Ligne de trésorerie interactive (724.85 Ko)

Opposition au transfert du pouvoir de police adminstrative spéciale en matière de publicité extérieure (751.72 Ko)

Délégation de signature Mme Saïda Berriche-Deffontaine (452.13 Ko)

Arrêté UGHETTO-MONFRIN Bernard adjoint (703.61 Ko)

Gratuité de la piscine municipale (875.44 Ko)

Retrait de délégation de fonctions (282.25 Ko)

Arrêté alerte sécheresse août 2025 (263.85 Ko)

Restrictions de circulation sur la RN 85 (671.25 Ko)

Arrêté Alerte sécheresse (2.55 Mo)

SIS complémentaire (933.94 Ko)

Pont de la station Shell (1004.23 Ko)

Arrêté circulation hiver 2025-26 (1.39 Mo)

Rénovation sous toitures 127 rue Jean Jaurès du 11/08 au 14/08/2025 (1.15 Mo)

Entreprise APAVE Inspection toiture avec nacelle 18/07/2025 (1.13 Mo)

Entreprise SAS CBMG - Autorisation de stationnement sur 2 places de parking, 140 rue Jean Jaurès - Du 05 au 07 juin 2025 (1.03 Mo)

Entreprise ELECTRON TP - place du Château - du 22.04 au 09.05.25 (1.11 Mo)

Entreprise POINT P- 1 rue de le terrasse - Le 23 avril 2025 (1.08 Mo)

HAPPYFOOD - Autorisation de stationnement pour installation d'un appareil de peinture, 39 rue Général de Gaulle pour des travaux de rénovation intérieure - Du 20 au 21 mars 2025 (613.17 Ko)

Société ERIC DÉMÉNAGEMENTS - Autorisation de stationnement pour déménagement, 93 rue Général de Gaulle - Le 27 mars 2025 (597.04 Ko)

Entreprise SCI SOY - Rénovation d'un bâtiment, 435 rue Général de Gaulle - Le 24 mars 2025 (508.72 Ko)

Fromagerie des copains - Autorisation de stationnement, 84 rue Général de Gaulle, pour rénovation local commercial - Du 14 au 21 mars 2025 (606.2 Ko)

Inversion du sens de circulation, rue de la République (541.63 Ko)

Création d'un cheminement piéton rue Carnot (341.24 Ko)

Interdiction de circuler sur le chemin du Prieuré et sur la rue de la Résistance durant 3 week-ends de l'année 2025 (552.68 Ko)

Réglementation de la circulation sur le chemin de la Paute menant à la rue du Château du Roi durant 5 week-ends de l'année 2025 (514.58 Ko)

Interdiction de circulation des véhicules à moteur sur le pont menant de Vizille à Saint-Pierre de Mésage durant 5 week-ends de l'année 2025 (536.1 Ko)

Association Vizille Pétanque - Ouverture d'un débit de boisson temporaire de 3e catégorie - Le 7 mars de 12h à 21h au boulodrome de l'Alliance (682.84 Ko)

Association "La Gaule Vizilloise" - Ouverture d'un débit de boisson temporaire de 3e catégorie - Le 14 mars 2026 de 7h à 13h à l'étang du Plan (618.79 Ko)

Harmonie de Vizille - Ouverture d'un débit de boisson temporaire à la salle du Jeu de Paume - Le 21 mars 2026 de 16h30 à minuit (611.33 Ko)

USV Rugby - Ouverture d'un débit temporaire de 3ème catégorie, le 7 février 2026 de 18h à minuit - Salle La Locomotive (607.1 Ko)

Sou des écoles Jean Jaurès et Centre - Ouverture d'un débit temporaire de 3ème catégorie, le 28 février 2026 de 11h à 20h - Salle La Locomotive (608.69 Ko)

Refus de dérogation au principe du repos dominical des salariés de la branche commerce de détail sur la commune de Vizille au titre de l'année 2026 (683.79 Ko)

Refus de dérogation au principe du repos dominical des salariés de la branche automobile sur la commune de Vizille au titre de l'année 2026 (658.15 Ko)

REFUS DÉROGATION Travail dominical (868.91 Ko)

REFUS DE DÉROGATION Travail dominical (845.86 Ko)

Arrêté portant refus de déroger au principe du repos dominical des salariés de la branche automobile sur la commune de Vizille (330.5 Ko)

EURL Europucier - Autorisation pour ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie le 11 juin 2023 (679.09 Ko)

Autorisation pour ouverture des commerces de détail les dimanches durant l'année 2023 (374.02 Ko)

Autorisation pour ouverture des commerces de la branche automobile les dimanches durant l'année 2023 (393.74 Ko)

Autorisation de déplacement intra-communal d'un débit de tabac (256.88 Ko)

Règlement provisoire du marché du mardi (487.66 Ko)

Dossiers décidés jusqu'au 17 mars 2026 (387.36 Ko)

Dossiers déposés avant le 17 mars 2026 (354.26 Ko)

Dossiers décidés jusqu'au 13 janvier 2026 (368.24 Ko)

Dossiers déposés avant le 13 janvier 2026 (366.24 Ko)

Dossiers décidés jusqu'au 2 décembre (395.34 Ko)

Dossiers déposés avant le 2 décembre 2025 (358.07 Ko)

Dossiers décidés jusqu'au 14 octobre 2025 (1.83 Mo)

Dossiers déposés avant le 14 octobre 2025 (354.41 Ko)

2025 - Exercice du droit de préemption D.I.A. SCI La Gare bien cadastré AB 574 (332.56 Ko)

Arrêté d'instauration d'un périmètre de protection aux abords de l'immeuble situé au 211, rue Général de Gaulle (259.76 Ko)

Arrêté instaurant un périmètre de protection 211 rue Général de Gaulle (858.87 Ko)

Périmètre de protection aux abord de l'immeuble situé au 8 x 22 rue Général de Gaulle (688.99 Ko)

Entreprise Multi Rénovation Belledonne - Dépose d'une benne à gravats, 100 rue Général de Gaulle - Les 30 et 31 mars 2026 (1.16 Mo)

Entreprise MIDALI FRÈRES - Travaux sur réseau AEP, croisement de la rue République et rue Carnot - Du 7 au 17 avril 2026 (1.13 Mo)

Entreprise MIDALI FRÈRES - Travaux sur réseau AEP, avenue Maurice Thorez - Du 7 au 17 avril 2026 (1.11 Mo)

Entreprise ID VERDE - Travaux d'espaces verts, rue Général de Gaulle - Du 31 mars au 30 avril 2026 (1.03 Mo)

Entreprise LGF Energy - Travaux de rénovation, 4 rue de la Résistance, immeuble Le Chantefeuille - 6 mai 2026 (1.13 Mo)

Entreprise MIDALI FRÈRES - Travaux sur réseau Enedis, rue des Forges - Du 23 mars au 13 mai 2026 (1.11 Mo)

Entreprise GUINTOLI - Travaux de reprise d'enrobé, chemin du Mas - Du 23 mars au 10 avril 2026 (1.05 Mo)

Entreprise AB RESEAUX - Réparation d'un réseau Télécom, 960 av. Aristide Briand - Du 23 mars au 03 avril 2026 (1.11 Mo)

Association Secours Populaire - Autorisation d'occupation du parking, 33 rue Argoud pour l'organisation d'une braderie - Le 25 avril 2026 de 7h30 à 18h (615.6 Ko)

Entreprise ERT Technologie chemin de la Forêt - du 09.03 au 10.04.26 (1.12 Mo)

Entreprise CONSTRUCTEL rue de la République - du 16.03 au 03.04.26 (1.11 Mo)

Entreprise GINGER CEBTP_av A. Briand - du 12 au 27.03.26 (1.05 Mo)

Entreprise CIRCET route d'Uriage - du 18 au 20.03.26 (1.09 Mo)

M. DENOYELLE Mayron - Autorisation d'occupation du domaine public pour un déménagement, 12 rue des jardins - Le 15/03/2026 (1.09 Mo)

Entreprise SPIE CITYNETWORKS - Travaux sur le réseau fibre sur la commune - Du 2 mars au 3 avril 2026 (1.13 Mo)

Entreprise ID VERDE - Travaux de rénovation du square de la Révolution à Vizille (prolongation) - Du 17 novembre 2025 au 30 mars 2026 (1.04 Mo)

Entreprise Vers l'arbre - Travaux d'entretien des espaces verts sur les voiries de la commune - Du 18 février au 31 décembre 2026 (1.08 Mo)

Entreprise SERFIM TIC - Travaux sur le réseau fibre optique, avenues Pasteur, Aristide Briand, Maquis de l'Oisans et rue du Pont - Du 18 février au 20 mars 2026 (1.08 Mo)

Entreprise FAR - Travaux de marquage au sol pour le compte de Grenoble-Alpes Métropole sur la commune de Vizille - Du 2 février au 31 décembre 2026 (1.2 Mo)

Entreprise ID VERDE - Plantations d'arbres, square Alfred Poncet, rue du Plan d'agneau, avenue Aristide Briand et rue du Maquis de l'Oisons - Du 2 février au 20 mars 2026 (1.1 Mo)

Entreprise LS CHARPENTE - Chargement et déchargement de matériaux, rue Casimir Périer - Du 02 au 09 février 2026 (1.14 Mo)

SARL GARAMPON TP - Travaux de réparation de conduite Télécom, 41 chemin Brevet - Du 02 au 21 février 2026 (1.06 Mo)

Grenoble-Alpes Métropole - Travaux d'assainissement - Du 01 janvier au 31 décembre 2026 (1.24 Mo)

Entreprise JTS - Travaux de VRD, 453 rue François Peyton - Du 2 au 27 février 2026 (1015.65 Ko)

Entreprise BIASINI - Travaux sur le réseau ENEDIS, rue de la République - Du 27 au 29 janvier 2026 (1.11 Mo)

Société EIFFAGE - Pose de butte roue - Du 2 au 12 février 2026 (576.69 Ko)

Assoc. La petite ressourcerie - Ouverture d'un débit temporaire de 3e catégorie - Le 7 février 2026 de 14h à 17h30. (683.35 Ko)

Entreprise BIAVERT - Travaux d'élagage et de nettoyage de la végétation le long du canal, avenue Maurice Thorez - Du 26/01 au 20/02/2026 (1.09 Mo)

Entreprise BIAVERT - Abattage d'arbres dans le canal, parking de la République - Du 09/02 au 06/03/2026 (1.14 Mo)

M. LERMITE Mathieu - Autorisation d'occupation du domaine public pour un déménagement, rue Casimir Périer - Le 07/02/2026 (1.09 Mo)

Entreprise VERS L'ARBRE - Entretien des espaces arborés, chemin du camping - Du 12 au 23 janvier 2026 (565.74 Ko)

Entreprise CONSTRUCTEL - Réparation d'une conduite Télécom, 97 rue César Ferrafiat - Du 12 au 21 janvier 2026 (1.14 Mo)

Entrerprise ID VERDE - Travaux de rénovation du square de la Révolution - Du 21 au 28 février 2026 (1.02 Mo)

Société Le Gavroche - Stationnement d'un camion frigorifique, 85 place de la Libération - Du 22 au 26 décembre 2025 (1.11 Mo)

Entreprise SIGNATURE - Travaux de marquage au sol sur l'ensemble de la commune - Du 01 janvier au 31 décembre 2026 (1.18 Mo)

Entreprise PROXIMARK - Travaux de marquage au sol sur l'ensemble de la commune - Du 01 janvier au 31 décembre 2026 (1.2 Mo)

Entreprise EUROVIA - Réfection des enrobés sur l'ensemble du domaine routier - Du 01 janvier au 31 décembre 2026 (977.46 Ko)

Entreprise ID VERDE - Plantation d'arbres, rues du Maquis de l'Oisans et Aristide Briand - Du 01 janvier au 27 février 2026 (1.11 Mo)

Travaux de déploiement de la fibre - Voirie communale - Du 01 janvier au 31 décembre 2026 (1.06 Mo)

Entreprise CONSTRUCTEL - Travaux de réparation sur une conduite Télécom, 192 rue Paul Langevin - Du 27 novembre au 8 décembre 2025 (1.1 Mo)

Entreprise CONSTRUCTEL - Travaux sur réseau Enedis, chemin Drevet - Du 17 décembre 2025 au 17 janvier 2026 (1.1 Mo)

Entreprise BIASINI - Travaux sur réseau électrique, 265 av. Victor Hugo - Du 24 novembre au 19 décembre 2025 (558.5 Ko)

Entreprise EIFFAGE - Création et aménagement d'une piste cyclable rues E. Cros, Drs Bonnardon, A. Briand, Maquis de l'Oisans, chemin du Maniguet, P. Langevin - Du 4 novembre 2025 au 27 février 2026 (1.2 Mo)

Entreprise ERT TECHNOLOGIE - Tirage du réseau de fibre optique, rue Jean Jaurès, places du Château et de la Libération - Le 30 octobre 2025 (1.15 Mo)

Entreprise CONVERSO - Travaux de raccordement au réseau des eaux usées, 261 avenue Victor Hugo - Du 17 au 28 novembre 2025 (1.08 Mo)

Enterprise GUINTOLI ISÈRE - Rénovation du petit parking après le tunnel, route d'Uriage - Du 27 octobre au 7 novembre 2025 (1.19 Mo)

Société TECHNI RENFORT - Autorisation de stationnement pour des travaux de rénovation, 109 rue Jean Jaurès - Du 20 au 31 octobre 2025 (1.13 Mo)

SARL SBI - Pose d'une benne au 32 rue des Drs Bonnardon - Du 20 au 24 octobre 2025 (1.14 Mo)

Entreprise GUINTOLI ISÈRE - Reprise d'enrobé au niveau de l'entrée du parking La Locomotive, route d'Uriage - Du 7 au 28 novembre 2025 (1.12 Mo)

Entreprise COLAS - Réfection de chaussée route du Maquis de l'Oisans - Du 27 octobre au 7 novembre 2025 (1.1 Mo)

Entreprise SERPOLLET DAUPHINÉ - Travaux de déploiement de la fibre optique - Du 6 octobre au 7 novembre 2025 (735.04 Ko)

Entreprise ID VERDE - Plantation d'arbres, rues du Maquis de l'Oisans et Aristide Briand - Du 1 novembre au 31 décembre 2025 (773.1 Ko)

Entreprise CONSTRUCTEL - Travaux sur réseau Enedis, rue César Ferrafiat - Du 8 octobre au 8 novembre (1.12 Mo)

Entreprise CITEOS - Travaux sur réseau Enedis, rue des jardins - Du 6 octobre au 6 novembre 2025 (1.04 Mo)

Entreprise ID VERDE - Travaux d'élagage et d'abattage d'arbres, du 190 au 295 route d'Uriage, chemin des Mures et 310 route du Maquis de l'Oisans - Du 6 au 23 octobre 2025 (1.19 Mo)

Association Chaîne de vélo - Autorisation d'occupation de la place du Château pour la fête "La Viziclette" - Le 14 septembre 2025 (680.91 Ko)

Entreprise CONSTRUCTEL - Travaux réseau Enedis, rue César Ferrafiat - Du 8 octobre au 7 novembre 2025 (1.12 Mo)

Entreprise SAS DA COSTA - Evacuation de gravats, 231 rue Général de Gaulle - Du 8 au 12 septembre 2025 (1.12 Mo)

Entreprise ID VERDE - Travaux de végétalisation, rue Général de Gaulle - Du 01 septembre au 30 novembre 2025 (1.13 Mo)

Entreprise SERPOLLET DAUPHINE - Travaux de pose d'un poste Enedis, 220 chemin du Mas - Du 27 août au 12 septembre 2025 (1.06 Mo)

Société STRUCTURE BOIS - Travaux de mise en sécurité à la Ferme du Château - Du 13 août à partir de 8h au 14 août 19h (1.31 Mo)

Entreprise CONSTRUCTEL - Travaux réseau fibre, impasse Calmette - Du 17 au 18 juillet 2025 (241.46 Ko)

Entreprise GUINTOLI ISÈRE - Création d'un coussin Berlinois, avenue de Vénaria - Du 9 au 11 juillet 2025 (567.51 Ko)

Association Vizille Pétanque - Organisation d'un concours des sociétaires au boulodrome de l'Alliance - Le 27 juillet 2025 (639.3 Ko)

Vizille Pétanque organisation d'une concours de pétanque au boulodrome de l'Alliance - Le 14 juillet 2025 (652.87 Ko)

Association Amicale Boule Vizilloise organisation d'une paëlla, boulodrome - Le 19 juillet 2025 (717.43 Ko)

Association "La boule péageoise" organisation d'un concours de pétanque, boulodrome rue du Maquis de l'Oisans - Le 12 juillet 2025 (681.84 Ko)

Association "L'assiette à roulettes" restauration pour la fête de la musique, place du Château - Le 5 juillet 2025 (581.67 Ko)

Association "Les délices perchés" organisation d'une buvette pour la fête de la musique, place du Château - Le 5 juillet 2025 (674.08 Ko)

SEEE DESMOULINS - Travaux sur le réseau d'éclairage publique, square de la Révolution - Du 26 juin au 29 août 2025 (580.74 Ko)

Kermesse école Joliot Curie - 27 juin 2025 16h30 à 23h (658.67 Ko)

Manifestation de modèles réduits lieu dit "Le Plan", circulation interdite chemin du Pré Meytra - Samedi 5 et dimanche 6 juillet de 7h à 19h (984.16 Ko)

Entreprise EURL Les Toits du Serre - Travaux de rénovation de lambris, avenue A. Briand - Du 30 juin au 3 juillet 2025 (1.16 Mo)

Entreprise CONSTRUCTEL - Travaux de réseau fibre, rue Emile Cros - Du 23 au 27 juin 2025 (1.11 Mo)

M. FLAVIER Guillaume - Pose de volets et reprise des sous-pentes, 405 rue Général de Gaulle et rue des jardins - Du 19 au 30 juin 2025 (1.19 Mo)

Entreprise VRD Services - Travaux d'aménagement du parking, rue de la Terrasse - Du 2 juin au 15 juillet 2025 (1.12 Mo)

Société RD TOITURE - Travaux de rénovation de sous toiture, 127 rue Jean Jaurès - Du 21 au 25 juillet 2025 (1.16 Mo)

Entreprise BIASINI - Réfection de la tranchée du réseau électrique, place Henri Barbusse - Le 18 juin 2025 (1.11 Mo)

Entreprise GUINTOLI Isère - Travaux de reprise de bordure carrefour Manhès/République - Du 2 au 30 juin 2025 (1.14 Mo)

Entreprise COLAS - Travaux d'aménagement du parking, rue de la Terrasse - Du 02 juin au 15 juillet 2025 (1.11 Mo)

Entreprise SERFIM TIC - Travaux d'aiguillage de la fibre optique - Du 02 juin au 04 juillet 2025 (1.07 Mo)

Entreprise GINGER CEBTP - Travaux de carottage, chemin de la Terrasse - Du 02 au 13 juin 2025 (1.06 Mo)

Entreprise FAR - Travaux de marquage au sol pour le compte de Grenoble-Alpes Métropole - Du 02 juin au 31 décembre 2025 (1.19 Mo)

Entreprise ALPISERE CHARPENTE - Installation d'un échafaudage pour une réfection de toiture, 85 chemin du Bois de Cornage - Du 05 juin au 20 juillet 2025 (1.18 Mo)

Entreprise EIFFAGE - Travaux de remise en état de la station de lavage, rue Ambroise Croizat - Du 19 mai au 6 juin 2025 (1.06 Mo)

Société ERT TECHNOLOGIES - Déploiement de la fibre, voie communale - Jusqu'au 31 décembre 2025 (1.11 Mo)

SARL GARAMPON TP - Travaux de réparation de conduite Télécom, 50 impasse Calmette - Du 07 au 30 mai 2025 (1.05 Mo)

Entreprise SERPOLLET Dauphiné - Travaux de remplacement de support Télécom, rue César Ferrafiat - Du 12 au 23 mai 2025 (1.08 Mo)

Entreprise COUVRTOIT38 - Installation d'un échafaudage, 148 avenue Aristide Briand - Du 22 au 30 avril 2025 (1.12 Mo)

PRODHYG38 - Campagne de dératisation et désinsectisation des regards des égouts et démoustication des avaloirs sur toute la commune - Du 01 mai au 31 décembre 2025 (716.45 Ko)

Entreprise Espaces Verts du Dauphiné - Désherbage de la voirie sur la commune - Du 12 mai au 11 juillet 2025 (1.13 Mo)

Entreprise JACQUET - Stockage de matériaux, chemin du Maniguet - Du 14 avril au 27 juillet 2025 (1.02 Mo)

Entreprise MPS - Livraison et installation d'un WC, chemin du cimetière - Le 24 avril 2025 (1.13 Mo)

Entreprise SIGNATURE CENTRE EST - Installation d'un panneau à message variable, 526 route du Maquis de l'Oisans - Du 12 au 16 mai 2025 (1.12 Mo)

Entrerprise ELECTRON TP - Travaux de réparation de conduite Télécom, rues Général de Gaulle et Malpertuis - Du 16 au 30 avril 2025 (1.11 Mo)

Entreprise EUROVIA - Travaux de gravillonnage - Du 05 mai au 05 juillet 2025 (1.24 Mo)

Entreprise VERS L'ARBRE - Démontage d'arbres, rue Marcel Desprez - Du 22 avril au 02 mai 2025 (1.11 Mo)

Entreprise RENOV'DECO - Travaux de rénovation de façade, avenue de la République et rue Vaucanson - Du 14 au 18 avril 2025 (633.99 Ko)

S.E.E.E. DESMOULINS - Création d'un éclairage sur un cheminement piéton, square de la Révolution - Du 14 avril au 28 mai 2025 (731.97 Ko)

Entreprise CONSTRUCTEL - Travaux de réseau fibre, rue Emile Cros - Du 07 au 11 avril 2025 (560.58 Ko)

"La fromagerie des copains" livraison de matériel - Du 07 au 09 avril 2025 (1.09 Mo)

Entreprise OREA - Travaux de réparation d'une infiltration sur un regard (R5BIS), rue Général de Gaulle - Le 22 avril 2025 (1.16 Mo)

Société JACQUET - Autorisation de stationnement rue du Maquis de l'Oisans pour des travaux de restauration du portail de l'entrée du parc - Du 10 mars au 27 juillet 2025 (595.19 Ko)

Entreprise SIGNATURE - Travaux de marquage au sol pour le compte de Grenoble-Alpes Métropole sur la commune - Du 2 janvier au 31 décembre 2025 (1.23 Mo)

Régie assainissement Grenoble-Alpes Métropole - Travaux d'assainissement sur toute la commune - Du 2 janvier au 31 décembre 2025 (1.27 Mo)

Entreprise EUROVIA - Travaux de réfection des enrobés sur l'ensemble de la commune - Du 2 janvier au 31 décembre 2025 (1.15 Mo)

Entreprise IDVERDE - Travaux d'entretien des espaces verts - Du 1er janvier au 31 décembre 2025 (1.09 Mo)

Equipes techniques Voirie de Grenoble-Alpes Métropole - Travaux d'entretien de voirie - Du 2 janvier au 31 décembre 2025 (744.16 Ko)

Entreprise ID VERDE - Travaux d'entretien du patrimoine arboré - Du 04 novembre 2024 au 04 mai 2025 (245.48 Ko)

Réglementation vente à emporter de boissons alcoolisées - 2024 (443.7 Ko)

Divagation d'animaux domestiques (403.86 Ko)

Formulaire délivrance permis provisoire détention d'un chien catégorisé (49.44 Ko)

Formulaire délivrance permis de détention d'un chien dangereux (48.5 Ko)

Formulaire OTV (249.18 Ko)

Permis de détention d'un chien de 2ème catégorie (467.84 Ko)